| Titre : |
Environnement et aquaculture : aspects juridiques et réglementaires (tome II) |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
G. Blanc, Auteur |
| Editeur : |
INRA |
| Année de publication : |
2000 |
| Importance : |
354 p. |
| Format : |
24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7380-0873-2 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Index. décimale : |
639 Chasse et pêche commerciales, protection de la faune et la flore |
| Résumé : |
Le premier tome, Aspects techniques et économiques, est un manuel pratique. Les auteurs, scientifiques et professionnels, ont voulu y réunir les données techniques, économiques et scientifiques nécessaires à l'évaluation des projets d'implantations aquacoles. Elles leur permettront de se conformer aux orientations du droit actuel de l'environnement.
Ce second tome, Aspects juridiques et réglementaires, explore deux questions fondamentales pour l'aquaculture, le tourisme ou la pêche : le droit de prélever de l'eau et l'accès aux sites proches de l'eau, en bordure de rivière comme sur le domaine public maritime. Le lecteur y trouvera commentés les textes planifiant l'accès aux territoires qui jouxtent l'eau (Schémas de mise en valeur de la mer, Schémas d'aménagement et de gestion des eaux...) comme les procédures à respecter pour obtenir les autorisations d'accès à l'eau. Pour la production aquacole, les études d'impact et de dangers, qui forment le coeur de ces procédures, sont fondées sur des connaissances scientifiques fragmentaires et restent controversées ; elles sont ici examinées. |
Environnement et aquaculture : aspects juridiques et réglementaires (tome II) [texte imprimé] / G. Blanc, Auteur . - INRA, 2000 . - 354 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-7380-0873-2 Langues : Français ( fre)
| Index. décimale : |
639 Chasse et pêche commerciales, protection de la faune et la flore |
| Résumé : |
Le premier tome, Aspects techniques et économiques, est un manuel pratique. Les auteurs, scientifiques et professionnels, ont voulu y réunir les données techniques, économiques et scientifiques nécessaires à l'évaluation des projets d'implantations aquacoles. Elles leur permettront de se conformer aux orientations du droit actuel de l'environnement.
Ce second tome, Aspects juridiques et réglementaires, explore deux questions fondamentales pour l'aquaculture, le tourisme ou la pêche : le droit de prélever de l'eau et l'accès aux sites proches de l'eau, en bordure de rivière comme sur le domaine public maritime. Le lecteur y trouvera commentés les textes planifiant l'accès aux territoires qui jouxtent l'eau (Schémas de mise en valeur de la mer, Schémas d'aménagement et de gestion des eaux...) comme les procédures à respecter pour obtenir les autorisations d'accès à l'eau. Pour la production aquacole, les études d'impact et de dangers, qui forment le coeur de ces procédures, sont fondées sur des connaissances scientifiques fragmentaires et restent controversées ; elles sont ici examinées. |
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