Bibliothèque ENSSMALENSSMAL Library
Indexation 343 : Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel
|
|
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343 (6)
Faire une suggestion
Affiner la recherche
Titre : Annuaire du droit de la mer 2011 (tome XVI) : Le régime juridique des grands fonds marins Type de document : texte imprimé Auteurs : INDEMER, Auteur Année de publication : 2012 Importance : 793 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00664-6 Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le dossier spécial constitue des contributions d'une journée d'étude (Nice, 2011) sur le régime conventionnel de la Zone (sa génèse, le cadre juridique de l'administration des ressources de la Zone, l'Autorité internationale des fonds marins, l'exploitation des ressources génétiques marines, etc.) et sur l'apport, la contribution et l'enjeu de l'avis consultatif du 1er février 2011 Annuaire du droit de la mer 2011 (tome XVI) : Le régime juridique des grands fonds marins [texte imprimé] / INDEMER, Auteur . - 2012 . - 793 p. ; 25 cm.
ISBN : 978-2-233-00664-6
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le dossier spécial constitue des contributions d'une journée d'étude (Nice, 2011) sur le régime conventionnel de la Zone (sa génèse, le cadre juridique de l'administration des ressources de la Zone, l'Autorité internationale des fonds marins, l'exploitation des ressources génétiques marines, etc.) et sur l'apport, la contribution et l'enjeu de l'avis consultatif du 1er février 2011 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(2)
Cote Rayonnage Support Disponibilité 343.096 MAR/T16/3 1 Livre Disponible 343.096 MAR/T16/2 R34 1 Livre Disponible
Titre : Le Déversement accidentel des hydrocarbures en mer dans le droit de la CEMAC Type de document : texte imprimé Auteurs : Nyoth Hiol, Michel, Auteur Editeur : L'harmattan Année de publication : 2017 Importance : 149 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 9782140031326 Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : La pollution marine ( déchets toxiques et des hydrocarbures) détruit l'écosystème, en privant les individus de l'exploitation des ressources halieutiques. Pour limiter ces catastrophes, la communauté internationale multiplie les actions pour protéger l'environnement marin. Suivant cet élan de solidarité internationale, la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC) a pris des mesures pour lutter contre la pollution marine. De ce fait, existe-t-il un droit CEMAC de protection de l'environnement marin? Le Déversement accidentel des hydrocarbures en mer dans le droit de la CEMAC [texte imprimé] / Nyoth Hiol, Michel, Auteur . - L'harmattan, 2017 . - 149 p. ; 22 cm.
ISSN : 9782140031326
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : La pollution marine ( déchets toxiques et des hydrocarbures) détruit l'écosystème, en privant les individus de l'exploitation des ressources halieutiques. Pour limiter ces catastrophes, la communauté internationale multiplie les actions pour protéger l'environnement marin. Suivant cet élan de solidarité internationale, la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC) a pris des mesures pour lutter contre la pollution marine. De ce fait, existe-t-il un droit CEMAC de protection de l'environnement marin? Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(3)
Cote Rayonnage Support Disponibilité 363.738 2 NYO/1 13 Consultation Exclu du prêt 363.738 2 NYO/3 N9 1 Livre Disponible 363.738 2 NYO/2 N9 1 Livre Disponible
Titre : Droit maritime Type de document : texte imprimé Auteurs : Piette, Gaêl, Auteur Editeur : Gualino Année de publication : 2018 Importance : 158 p. Format : 17 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-06727-0 Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le transport maritime est une activité économique de première importance : 85 % du commerce mondial est transporté par la marine marchande, la pêche française emploie 17 000 marins, le secteur de la plaisance compte plus de 40 000 salariés, etc. C'est dire l'importance du champ d'intervention de ce droit.
Le droit maritime est très concret puisqu'il régit le régime juridique du navire et la responsabilité de son équipage, son contentieux règle les conflits en matière de contrat de transport maritime, de la protection du littoral, etc. Il concentre sur un domaine particulier, celui de la mer, la plupart des disciplines juridiques :
droit des affaires, droit des contrats,
droit des biens, droit social, droit pénal,
droit international privé et public, droit
Administratif, droit de l'environnement...
d'où une complexité juridique et des
règles variées.
Droit maritime [texte imprimé] / Piette, Gaêl, Auteur . - Gualino, 2018 . - 158 p. ; 17 cm.
ISBN : 978-2-297-06727-0
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le transport maritime est une activité économique de première importance : 85 % du commerce mondial est transporté par la marine marchande, la pêche française emploie 17 000 marins, le secteur de la plaisance compte plus de 40 000 salariés, etc. C'est dire l'importance du champ d'intervention de ce droit.
Le droit maritime est très concret puisqu'il régit le régime juridique du navire et la responsabilité de son équipage, son contentieux règle les conflits en matière de contrat de transport maritime, de la protection du littoral, etc. Il concentre sur un domaine particulier, celui de la mer, la plupart des disciplines juridiques :
droit des affaires, droit des contrats,
droit des biens, droit social, droit pénal,
droit international privé et public, droit
Administratif, droit de l'environnement...
d'où une complexité juridique et des
règles variées.
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(2)
Cote Rayonnage Support Disponibilité 343.096 PIE/3 1 Livre Disponible 343.096 PIE/2 1 Livre Disponible
Titre : Le droit de la mer entre universalisme et régionalisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Smolinska, Anna Maria, Auteur Editeur : Bruylant Année de publication : 2014 Importance : 417 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-4553-2 Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le droit de la mer est une matière façonnée non seulement par les juges et les juristes, mais aussi par les marins, la nature, et les évolutions géopolitiques.
C'est aussi un droit coutumier conventionnalisé. C'est avant tout un droit complexe et très évolutif.
L'évolution récente et actuelle du droit de la mer est profondément marquée et animée par la coexistence de l'approche universelle et des approches régionales.
Si ce constat n'est pas nouveau, il existe encore des faces cachées de la question de l'universalisme et du régionalisme en droit de la mer contemporain. L une d elles, particulièrement délicate, est leur point de rencontre. En effet, ces deux éléments sont la plupart de temps envisagés de manière indépendante, or l interaction qui se produit entre eux paraît aujourd hui non seulement caractériser, mais aussi conditionner le droit de la mer.
Il est, dans ce contexte, intéressant de procéder à une étude de l interaction entre universalisme et régionalisme en droit de la mer dans son ensemble. Cette étude aura pour ambition, à travers l analyse des cas concrets et des différentes
sous-branches composant le droit de la mer, d aboutir à une analyse générale,
systémique et fonctionnelle.
L ouvrage intéresse notamment les praticiens, enseignants et chercheurs en droit international public. Il s adresse également aux étudiants.
Le droit de la mer entre universalisme et régionalisme [texte imprimé] / Smolinska, Anna Maria, Auteur . - Bruylant, 2014 . - 417 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8027-4553-2
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le droit de la mer est une matière façonnée non seulement par les juges et les juristes, mais aussi par les marins, la nature, et les évolutions géopolitiques.
C'est aussi un droit coutumier conventionnalisé. C'est avant tout un droit complexe et très évolutif.
L'évolution récente et actuelle du droit de la mer est profondément marquée et animée par la coexistence de l'approche universelle et des approches régionales.
Si ce constat n'est pas nouveau, il existe encore des faces cachées de la question de l'universalisme et du régionalisme en droit de la mer contemporain. L une d elles, particulièrement délicate, est leur point de rencontre. En effet, ces deux éléments sont la plupart de temps envisagés de manière indépendante, or l interaction qui se produit entre eux paraît aujourd hui non seulement caractériser, mais aussi conditionner le droit de la mer.
Il est, dans ce contexte, intéressant de procéder à une étude de l interaction entre universalisme et régionalisme en droit de la mer dans son ensemble. Cette étude aura pour ambition, à travers l analyse des cas concrets et des différentes
sous-branches composant le droit de la mer, d aboutir à une analyse générale,
systémique et fonctionnelle.
L ouvrage intéresse notamment les praticiens, enseignants et chercheurs en droit international public. Il s adresse également aux étudiants.
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(2)
Cote Rayonnage Support Disponibilité 343.096 SMO/2 1 Livre Disponible 343.096 SMO/3 1 Livre Disponible
Titre : Règles international et diplomatie de la mer (Vol. 2) Type de document : texte imprimé Auteurs : Ortolan, Théodore, Auteur Mention d'édition : 4e éd. Année de publication : 2015 Importance : 580 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-1-332-68095-5 Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé :
ISBN : 978-1-332-68095-5
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(2)
Cote Rayonnage Support Disponibilité 343.096 ORT/3 R34 1 Livre Disponible 343.096 ORT/2 R34 1 Livre Disponible Permalink
