| Titre : |
Droit de l'environnement : 1- principes et institutions |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Petit, Yves, Auteur |
| Editeur : |
La documentation française |
| Année de publication : |
2011 |
| Importance : |
80 p. |
| Format : |
27 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-11-008348-7 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
Sans faire preuve d'un pessimisme excessif, on constate que le bulletin de santé de la Terre s'aggrave de jour en jour. Le climat se réchauffe, et l'élaboration d'un régime juridique international de lutte contre le changement climatique se heurte à de nombreuses difficultés. La biodiversité connaît une érosion sans précédent, en dépit de la volonté des ةtats parties à la Convention sur la diversité biologique d'enrayer son déclin au seuil de l'année 2010.
Comme dans de nombreux pays, l'état de l'environnement demeure préoccupant en France : l'air des villes reste trop pollué, les émissions de CO2 des véhicules automobiles neufs étant encore trop importantes; les principaux paramètres de la qualité de l'eau font ressortir des niveaux de pollution trop élevés; le tissu urbain et les infrastructures sont en extension ; la part des énergies renouvelables dans la consommation totale d'énergie reste insuffisante.
En dépit du volume non négligeable que représente le droit de l'environnement, au plan international ou national, et cela en dépit de sa jeune existence, il est compréhensible que de nombreuses voix s'élèvent pour réclamer un renforcement et une amélioration de la protection de l'environnement. La difficulté provient de ce qu'en premier lieu, la notion d'environnement est assez peu précise et qu'en second lieu, sur le plan conceptuel, l'environnement se distingue de l'écologie. Définie selon le Petit Robert comme P« étude des milieux où vivent les êtres vivants ainsi que des rapports de ces êtres entre eux et avec le milieu», l'écologie a pour objet les seuls animaux et végétaux. En revanche, l'environnement, qui prend en considération l'homme dans son milieu naturel et artificiel, relève d'une approche de plus en plus anthropocentrique. Tout comme l'Institut de droit international, dans l'article 1er de sa résolution sur «l'environnement», adoptée lors de sa session de Strasbourg de 1997, il est possible de considérer que «le concept d"'environnement" englobe les ressources naturelles abiotiques et biotiques, notamment l'air, l'eau, le sol, la faune et la flore ainsi que l'interaction entre ces mêmes facteurs. Il comprend aussi les aspects caractéristiques du paysage». En France, l'article L. 110-1 du code de l'environnement affirme que «les espaces, ressources et milieux naturels, les sites et paysages, la qualité de l'air, les espèces animales et végétales, la diversité et les équilibres biologi ils participent font partie du patrimoine commun. |
Droit de l'environnement : 1- principes et institutions [texte imprimé] / Petit, Yves, Auteur . - La documentation française, 2011 . - 80 p. ; 27 cm. ISBN : 978-2-11-008348-7 Langues : Français ( fre)
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
Sans faire preuve d'un pessimisme excessif, on constate que le bulletin de santé de la Terre s'aggrave de jour en jour. Le climat se réchauffe, et l'élaboration d'un régime juridique international de lutte contre le changement climatique se heurte à de nombreuses difficultés. La biodiversité connaît une érosion sans précédent, en dépit de la volonté des ةtats parties à la Convention sur la diversité biologique d'enrayer son déclin au seuil de l'année 2010.
Comme dans de nombreux pays, l'état de l'environnement demeure préoccupant en France : l'air des villes reste trop pollué, les émissions de CO2 des véhicules automobiles neufs étant encore trop importantes; les principaux paramètres de la qualité de l'eau font ressortir des niveaux de pollution trop élevés; le tissu urbain et les infrastructures sont en extension ; la part des énergies renouvelables dans la consommation totale d'énergie reste insuffisante.
En dépit du volume non négligeable que représente le droit de l'environnement, au plan international ou national, et cela en dépit de sa jeune existence, il est compréhensible que de nombreuses voix s'élèvent pour réclamer un renforcement et une amélioration de la protection de l'environnement. La difficulté provient de ce qu'en premier lieu, la notion d'environnement est assez peu précise et qu'en second lieu, sur le plan conceptuel, l'environnement se distingue de l'écologie. Définie selon le Petit Robert comme P« étude des milieux où vivent les êtres vivants ainsi que des rapports de ces êtres entre eux et avec le milieu», l'écologie a pour objet les seuls animaux et végétaux. En revanche, l'environnement, qui prend en considération l'homme dans son milieu naturel et artificiel, relève d'une approche de plus en plus anthropocentrique. Tout comme l'Institut de droit international, dans l'article 1er de sa résolution sur «l'environnement», adoptée lors de sa session de Strasbourg de 1997, il est possible de considérer que «le concept d"'environnement" englobe les ressources naturelles abiotiques et biotiques, notamment l'air, l'eau, le sol, la faune et la flore ainsi que l'interaction entre ces mêmes facteurs. Il comprend aussi les aspects caractéristiques du paysage». En France, l'article L. 110-1 du code de l'environnement affirme que «les espaces, ressources et milieux naturels, les sites et paysages, la qualité de l'air, les espèces animales et végétales, la diversité et les équilibres biologi ils participent font partie du patrimoine commun. |
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