| Titre : |
Code de la propriété intellectuelle |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Hocine, Mabrouk, Auteur |
| Année de publication : |
2007 |
| Importance : |
307 p. |
| Format : |
24 cm. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-9961-65-099-8 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
Le code de la propriété intellectuelle a pour objet de mettre à la disposition des professionnels du commerce, de la finance, des chercheurs, des juristes et des étudiants, l'ensemble des textes normatifs qui régissent la propriété intellectuelle, notamment ses deux aspects la propriété industrielle (première partie) et la propriété littéraire et artistique (deuxième partie).
Par propriété intellectuelle, on entend les créations de l'esprit : les inventions, les oeuvres littéraires et artistiques, aussi que les symboles, les noms, les images et les dessins et modèles dont il est fait usage dans le commerce.
La propriété intellectuelle se présente sous deux aspects : la propriété industrielle (première partie) d'une part, qui comprend les inventions (brevets), les marques, les dessins et modèles industriels et les indications géographiques ; et le droit d'auteur (deuxième partie) d'autre part, qui comprend les oeuvres littéraires et artistiques que sont les romans, les poèmes et les pièces de théâtre, les films, les oeuvres musicales, les oeuvres d'art telles que dessins, peintures, photographies et sculptures, ainsi que les créations architecturales. Les droits connexes du droit d'auteur sont les droits que possèdent les artistes interprètes ou exécutants sur leurs prestations, les producteurs d'enregistrements sonores sur leurs enregistrements, et les organismes de radiodiffusion sur leurs programmes radiodiffusés et télévisés. |
Code de la propriété intellectuelle [texte imprimé] / Hocine, Mabrouk, Auteur . - 2007 . - 307 p. ; 24 cm. ISBN : 978-9961-65-099-8 Langues : Français ( fre)
| Index. décimale : |
340 Le droit |
| Résumé : |
Le code de la propriété intellectuelle a pour objet de mettre à la disposition des professionnels du commerce, de la finance, des chercheurs, des juristes et des étudiants, l'ensemble des textes normatifs qui régissent la propriété intellectuelle, notamment ses deux aspects la propriété industrielle (première partie) et la propriété littéraire et artistique (deuxième partie).
Par propriété intellectuelle, on entend les créations de l'esprit : les inventions, les oeuvres littéraires et artistiques, aussi que les symboles, les noms, les images et les dessins et modèles dont il est fait usage dans le commerce.
La propriété intellectuelle se présente sous deux aspects : la propriété industrielle (première partie) d'une part, qui comprend les inventions (brevets), les marques, les dessins et modèles industriels et les indications géographiques ; et le droit d'auteur (deuxième partie) d'autre part, qui comprend les oeuvres littéraires et artistiques que sont les romans, les poèmes et les pièces de théâtre, les films, les oeuvres musicales, les oeuvres d'art telles que dessins, peintures, photographies et sculptures, ainsi que les créations architecturales. Les droits connexes du droit d'auteur sont les droits que possèdent les artistes interprètes ou exécutants sur leurs prestations, les producteurs d'enregistrements sonores sur leurs enregistrements, et les organismes de radiodiffusion sur leurs programmes radiodiffusés et télévisés. |
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